Le présent site web, ainsi que les différentes pages, boutiques, sous‑domaines, contenus, services numériques et environnements associés identifiés sous la marque ZERCA, sont la propriété de :
ZERCA MARKET DIGITAL, S.L.
C.I.F.: B99540684
Siège social : Plaza Utrillas 4 (Bâtiment Ancienne Gare), 50013 Saragosse, Espagne.
Courriel de contact général : contacto@zerca.com
Téléphone : +34 976 392 349
Données d'enregistrement : inscrite au Registre du Commerce de Saragosse, Tome 4458, Folio 121, Feuille Z-66231, Inscription 1ᵉ.
Aux fins de ce site web, la référence à “ZERCA”, “nous”, “notre” ou “la société” sera comprise comme étant ZERCA MARKET DIGITAL, S.L., sauf indication expresse d’une autre entité titulaire pour un service, une promotion, un canal, un pays, une opération concrète ou une section spécifique.
Retour en hautCe site web a pour objet d'offrir des informations corporatives, commerciales et de service sur ZERCA, ses activités, ses boutiques numériques, ses produits, ses contenus éditoriaux ou promotionnels, ainsi que de permettre l'interaction avec les utilisateurs, les clients, les clients potentiels, les fournisseurs, les collaborateurs et les autres personnes intéressées.
ZERCA développe son activité depuis l'Espagne, mais dirige une partie de sa présence numérique vers des utilisateurs situés dans différents pays de l'Union européenne. C’est pourquoi ce site a été conçu selon des critères de transparence, d’accessibilité à l’information et de respect du cadre juridique européen applicable en matière de commerce électronique, de protection des consommateurs, de confidentialité et de protection des données personnelles.
Le fait que certains contenus, produits, services ou promotions soient accessibles depuis un pays donné n'implique pas nécessairement qu'ils soient tous disponibles, commercialisés ou juridiquement offerts dans tous les territoires aux mêmes conditions. ZERCA pourra adapter, limiter ou modulariser certaines fonctionnalités, campagnes, moyens de paiement, conditions de livraison, disponibilité du catalogue ou éléments contractuels en fonction du pays, de la réglementation applicable, de la logistique disponible ou de critères opérationnels raisonnables.
Retour en hautL'accès, la navigation et l'utilisation de ce site web confèrent le statut d'utilisateur et impliquent l'acceptation des présentes conditions d'utilisation, ainsi que de toutes autres conditions particulières qui s'appliquent à certains services, fonctionnalités, campagnes, promotions ou processus de contractualisation.
L'utilisateur s'engage à utiliser ce site web de manière diligente, correcte et conforme à la loi, à la bonne foi, à l'ordre public et au présent Avis légal. En particulier, l'utilisateur s'abstiendra de :
ZERCA se réserve le droit d'adopter, à tout moment et sans préavis, les mesures raisonnables qui s'avèrent nécessaires pour préserver la sécurité du site, éviter les abus, corriger les incidents techniques, suspendre les accès indus ou retirer les contenus ou fonctionnalités lorsque cela s'avère pratique, nécessaire ou légalement exigible.
Retour en hautTous les contenus du site web, y compris à titre indicatif et non limitatif les textes, les designs, les interfaces, les photographies, les images, les graphiques, les icônes, les vidéos, les audios, les logiciels, les codes source, les compilations, les bases de données, les noms commerciaux, les marques, les logos, les signes distinctifs, la structure de navigation et les autres éléments présents sur le site, sont la propriété de ZERCA ou de tiers qui ont autorisé leur utilisation, et sont protégés par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle et industrielle.
L'accès au site web n'implique, en aucun cas, cession, transmission, licence générale ni renonciation aux droits de la part de ZERCA, sauf indication expresse du contraire.
Il est interdit la reproduction, la distribution, la transformation, la communication publique, la mise à disposition, l'extraction, la réutilisation, le renvoi ou l'utilisation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable, expresse et écrite de ZERCA ou, le cas échéant, du titulaire des droits correspondants, sauf dans les cas légalement autorisés.
L'utilisateur pourra visualiser le contenu et, le cas échéant, réaliser des copies privées ou des reproductions temporaires strictement nécessaires à son usage personnel et légitime du site, à condition que cela n'implique pas une finalité commerciale ou professionnelle non autorisée, ni la modification, la décontextualisation ou la suppression des mentions de droits.
Retour en hautCe site web peut contenir des liens, accès, intégrations, boutons, plugins, cadres intégrés ou références à des sites web, services, contenus ou plateformes de tiers. Ces éléments peuvent faciliter des informations supplémentaires ou permettre l'accès à des services externes, mais cela n'implique pas nécessairement que ZERCA approuve, contrôle, recommande ou assume une quelconque responsabilité concernant ces environnements externes.
Sauf disposition légale contraire, ZERCA n'est pas responsable de :
Il est recommandé à l'utilisateur de vérifier les conditions légales ainsi que les politiques de confidentialité et de cookies de tout site externe auquel il accède via les liens inclus sur ce site web.
Retour en hautZERCA déploie des efforts raisonnables pour que les informations du site soient claires, utiles et à jour. Néanmoins, le contenu est proposé à des fins principalement informatives et commerciales générales, et peut contenir des fautes de frappe, des inexactitudes ponctuelles, des omissions ou des désactualisations découlant du propre rythme de mise à jour de l'environnement numérique.
Dans la mesure permise par la législation applicable, ZERCA ne garantit pas de façon absolue :
En conséquence, sauf dans les cas où la loi impose expressément autre chose, ZERCA ne sera pas responsable des dommages et préjudices de toute nature qui pourraient découler, entre autres, du manque de disponibilité du site, d'incidents techniques, d'interférences, de pannes du service, d'erreurs de transmission, d'accès non autorisés, de la présence de logiciels malveillants non imputables raisonnablement à ZERCA, ou des décisions prises par l'utilisateur exclusivement sur la base des informations contenues sur le site.
Rien de ce qui est prévu dans cet Avis juridique ne limite ou n'exclut la responsabilité dans les cas où cette limitation ou exclusion n'est pas permise par le droit applicable.
Retour en hautZERCA adopte des mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger le site web, ses systèmes et les informations traitées à travers celui‑ci. Cependant, aucun environnement numérique n’est complètement immunisé contre le risque. Ainsi, l’utilisateur reconnaît et accepte que l’utilisation d’internet et des systèmes connectés comporte une exposition inhérente aux incidents, aux vulnérabilités, aux erreurs humaines, aux actions malveillantes ou aux événements hors du contrôle raisonnable du prestataire.
Lorsque l'utilisateur détecte tout usage abusif, toute erreur pertinente, toute vulnérabilité apparente ou tout incident de sécurité, il peut le signaler via le canal de contact mis en place à cet effet : legal@zerca.com.
Retour en hautLe traitement des données personnelles des utilisateurs est régi par les dispositions de la Politique de confidentialité et de protection des données correspondante, qui fait partie intégrante du cadre informatif du présent site web.
Retour en hautCe site web utilise des cookies et des technologies similaires selon les termes expliqués dans la Politique de Cookies correspondante. La gestion du consentement, le refus, la configuration et le retrait du consentement pourront être effectués de la manière prévue dans ladite politique et dans le panneau ou le centre de configuration activé sur le site, le cas échéant.
Retour en hautZERCA pourra modifier, mettre à jour ou réviser à tout moment le présent Avis juridique afin de l'adapter aux changements réglementaires, organisationnels, techniques, opérationnels ou commerciaux. Lorsque ces modifications seront pertinentes, la version mise à jour sera publiée dans cette même section.
Retour en hautCe site web est géré par une société espagnole et, sauf si une norme impérative en dispose autrement, il sera régi par la législation espagnole et par la réglementation de l'Union européenne applicable.
En cas de controverse ou de conflit lié à l'interprétation ou à l'application du présent Avis juridique, les parties seront soumises aux tribunaux compétents conformément à la législation applicable.
Lorsque l'utilisateur a le statut juridique de consommateur, il ne sera pas privé de la protection accordée par les dispositions impératives du pays de l'Union européenne où il réside habituellement, ni des forums de compétence qui pourraient légalement lui être attribués.
Retour en haut